Il s'agit donc bel et bien de téléchargements le plus souvent illégaux et traqués par la Hadopi. Est-ce légal de regarder
Qu'est-ce que le format légal En Europe et d'autres endroits dans le monde le système international de formats de papier est utilisé. Dans ce système, le format de papier légal est le document A4, qui a des dimensions de 216 x 279 mm (8,5 pouces x 11 pouces). Cependant, aux États-Unis et au Canada, il existe un format de papier légal Si l’article L. 111-1 du Code monétaire et financier précise que « la monnaie de la France est l’euro » (ce qui signifie qu’un commerçant ne peut refuser un paiement en euros), aucune disposition légale ne vient interdire l’usage de Bitcoin en Europe. En octobre 2015, la Cour de justice de l’Union européenne a considéré que Bitcoin devait bénéficier du […] Youtube mp3 est-il légal? [Fermé] Signaler. chatchat77 Messages postés 44 Date d'inscription mardi 2 septembre 2014 Statut Membre Dernière intervention 7 juillet 2017 - 31 janv. 2015 à 13:29 chatchat77 Messages postés 44 Date d'inscription mardi 2 Par contre, le cannabis faisant la part belle au cannabinoïde connu sous le nom de cannabidiol, lui, est légal dès lors que ses niveaux de THC ne dépassent pas 0,2 %. Toutefois, la législation reste floue en France à ce sujet. À l’heure actuelle, aucun texte de loi ne dit clairement que le CBD est légal ou qu’il ne l’est pas. Un VPN est-il légal ? La réponse n'est pas si simple que cela. En ce qui concerne la France, oui, utiliser un VPN pour vaguer à vos occupations sur internet est totalement légal. Oui c’est légal, néanmoins il faut tout de même être prudent et faire sa discrètement, surtout si vous acheter des graines de cannabis en grand quantité. Reply . Jean Paul 69 on 2 novembre 2018 21 h 18 min. Oui c’est légal, il y a plein de bou
17 sept. 2019 Le Cannabis est-il Légal à Barcelone? | Cannabis Barcelona. Même si le cannabis a été décriminalisé en Espagne, cela ne signifie pas que vous
En Californie, au Colorado, au Michigan (aujourd’hui le 10e Etat de cannabis récréatif légal), l’équipe est allée à la rencontre des pionniers américains de la légalisation qui ont su convaincre les citoyens du bien-fondé d’une telle politique, mais aussi à celle de ses opposants qui ont tenté de prévenir la banalisation du cannabis et la formation de « Big Marijuana Lors de son admission on m'a demandé de signer le contrat en tant que "personne de confiance et/ou représentant légal" car elle n'était pas en mesure de le faire du fait de sa pathologie. Je suis son fils, mais pas officiellement son représentant légal. Ai-je fait une erreur en signant ce document, doit-il être refait ?? Merci d'avance. Cordialement. Signaler cette question . 1 réponse Expressions avec légal. Militaire au-delà de la durée légale (ou militaire A.D.L.), sous-officier ou homme du rang engagé qui a terminé le temps légal de service militaire actif. Militaire pendant la durée légale (ou militaire P.D.L.), sous-officier ou homme du rang engagé qui accomplit le temps légal de service militaire actif. Pays Annonces légales. Avis d'appels d'offres. Ain 01; Ardèche 07; Drôme 26; Isère 38; Jura 39; Loire 42; Haute-Loire 43; Rhône 69; Savoie 73; Haute-Savoie 74; Vaucluse 84; Bas-Rhin 67; Haut-Rhin 68 ; Avis administatif. Ain 01; Isère 38; Jura 39; Loire 4
C'est légal parce que je le veux » : loi et constitution dans le face à face du roi et du Parlement à la fin de l'Ancien Régime; Suivre cet auteur Isabelle Storez-
Oui. Il est complètement légal de produire et consommer ('“autoconsommer”) son électricité soi-même sans contrat avec EDF, et donc sans Depuis 2010, la loi est claire : la location d'appartement de moins de 30 jours est illégale dans les immeubles comprenant 3 appartements ou plus si le 16 déc. 2019 Le Conseil d'État a affirmé le fondement juridique du plafonnement salarial, le " salary cap". Il pourrait donc être instauré ailleurs que dans le 6 nov. 2019 Réalité. FAUX ! Explication. Le fait de posséder une licence légale ne vous permet pas de télécharger une copie d'un disque d'installation de Faire appel à un détective privé, une pratique légale sous certaines conditions. La filature d'un salarié par un détective privé est approuvée par la Cour de